Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CYGNE
Société Continentale des Ouates et Pansements MULSAUT (SA)

Numéro de dépôt :
961455
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CYGNE

Déposée le 8 juillet 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Continentale des Ouates et Pansements MULSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Continentale des Ouates et Pansements MULSAUT domicilié(e) 184 rue de la Quarantaine, Villefranche sur Saone (Rhone) - France.

La marque LE CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CYGNE est expirée depuis le 8 juillet 1986.

Société Continentale des Ouates et Pansements MULSAUT a également déposé les autres marques suivantes : JUST DOSE COTON , PRIMAPLAST , MULTIPLAST , BENGALI , OPTION , (Marque figurative) , STERILEX , MULTIPANS LAROCHETTE , (Marque figurative) , BENGALE


Société Continentale des Ouates et Pansements MULSAUT (SA) - 184 rue de la Quarantaine, Villefranche sur Saone (Rhone) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Cotons hydrophiles ainsi que des ouates glacées ou des cotons cardés, des ouates puor tailleurs, des ouates pour brodeurs, des ouates pour mercerie, des articles de rembourrage de carrosseri, des articles de rembourrage pour literie, des produits isolants du bruit.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.